Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARTA
Mr LEGEAY Patrick

Numéro de dépôt :
92444179
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
24/11/2002

Présentation de la marque SARTA

Déposée le 24 novembre 1992 par monsieur LEGEAY Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « SARTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est monsieur LEGEAY Patrick domicilié(e) 6 rue du Gué, 72220 TELOCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGEAY SPORTS MECANIQUE - France.

La marque SARTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARTA est expirée depuis le 24 novembre 2002.

LEGEAY Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SARTA


Mr LEGEAY Patrick - 6 rue du Gué, 72220 TELOCHE - France


LEGEAY SPORTS MECANIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Construction automobile, automobile pour la compétition et pour les particuliers, réparateur et loueur de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.